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French Revolution

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Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.

A1-6
recordgrp
1790-an II (1793)

Part of Fonds communal de Grièges

Anciens combattants et distinctions honorifiques.

2H9
File
1857-1964

Part of Fonds communal de Béréziat

Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).

Convention nationale.

A1
File
an II (1794)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Circulaire du Comité de salut public.

Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].

1D10
File
1793-an II (1794)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des délibérations (1793, 26 juillet - an II, 19 germinal) [2].

Anciens militaires.

2H1
File
an IX (1801) – 1860

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

États nominatifs des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857).
Militaires retraités : états nominatifs des militaires retirés dans la commune et admis à la solde de retraite, pièces justificatives, correspondance (an IX-1809).
Secours viagers aux anciens militaires de l’Empire : attribution de secours, notifications, correspondance (1852-1853, 1857, 1860).