- 01O012_002
- Pièce
- 1924
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du réservoir.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de la galerie de captage et tabouret d’arrivée d’eau.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins du lavoir.
Partie de Fonds communal de Chaley
Dessins de l’abreuvoir.
Partie de Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Création, adhésion de communes, fonctionnement, travaux : financement de travaux, avis d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, plans de récolement du réseau d’eau, contrats d’affermage du service de distribution d’eau, règlement des ab...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Assainissement du hameau du Logis Neuf, construction d’une station d’épuration et création d’un réseau d’égouts : concours de la DDA, financement, projet, enquête préalable, déclaration d’utilité publique, dossier d’exécution, appel d’offres, soum...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux et réparations dans les bâtiments communaux : mémoires des travaux (1911) ; devis estimatifs, correspondance (1934-1935). Installation de l’éclairage électrique dans les bâtiments communaux : devis (1925). Grosses réparations dans les bâti...
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux d’adduction et affermage de la distribution : contrat d’affermage, plans, délibérations du comité syndical de distribution d’eau de Montmerle-sur-Saône et environs, correspondance.
Eaux pluviales, assainissement.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction de canalisation pour l’évacuation des eaux pluviales dans le hameau de Charabotte : avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, mémoire justificatif, marché de gré à gré, plans, dessins (1941). Assainissement : avant-pro...
Fontaines du hameau de Charabotte.
Partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885). Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, de...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Construction de vestiaires douches au terrain de sports : délibération, financement, avis des services de l’État, traité de gré à gré, factures, correspondance (1964-1966). Aménagement du terrain de sports, alimentation basse tension et éclairage ...
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Partie de Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977...
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Partie de Fonds communal de Villebois
Planification urbaine et lotissements.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Carte communale (1978-1980). Lotissement communal de Fenioux, acquisition de terrain et travaux de viabilisation : déclaration d’utilité publique, résiliation du bail collectif des communaux, délibérations, plans, règlement et cahier des charges d...
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Partie de Fonds communal de Léaz
Surveillance de l’eau potable : analyses d’eau (1929-1982). Épizooties, maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registre à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1937-...
Service de distribution de l’eau potable.
Partie de Fonds communal de Chaley
Règlement et tarifs, demandes d’abonnement, rôles d’abonnés, correspondance.
Surveillance de l’eau potable.
Partie de Fonds communal de Chaley
Analyses d’eau.
Surveillance de l’eau potable.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Analyses d’eau.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Établissement de câbles souterrains : plans, correspondance.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Pose de conduites : plans, correspondance.
Partie de Fonds communal de Chaley
Pose de conduites téléphoniques : plans, correspondance (1977). Établissement de lignes de télécommunication sur des pylônes électriques : convention (1978). Télévision, installation de réémetteurs et alimentation électrique du relais : devis, cor...
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Partie de Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955). Écoles du ch...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique : dossiers de travaux, plans, demande de concession, correspondance.
Électrification, éclairage public, gaz.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Concession de distribution de l’énergie électrique par la Mâconnaise électrique, enquête publique : exposé de la demande, cahier des charges, correspondance (1910-1911). Éclairage public : engagements des habitants (1923-1925). Distribution de l’é...
Électrification, éclairage public.
Partie de Fonds communal de Chaley
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925). Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations...