- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France), 3 résultats
- Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune), 3 résultats
- Journans (Ain, France), 2 résultats
- Chemin d'intérêt commun 67 dit de La Gare (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Tossiat, 2 résultats
- Journans (Ain, France) -- Moulin de Journans, 2 résultats
- Tossiat (Ain, France), 1 résultats
- Ceyzériat (Ain, France), 1 résultats
- Revonnas (Ain, France), 1 résultats
- Chemin de moyenne communication 2 (Ain, France) -- Pont-d'Ain - Coligny, 1 résultats
route départementale
Référentiel
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Termes hiérarchiques
route départementale
Terme générique réseau routier
route départementale
Termes équivalents
route départementale
- Employé pour chemin départemental
Termes associés
route départementale
3 Descriptions archivistiques résultats pour route départementale
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Chemins de grande communication et chemins départementaux.
- 1O4
- Dossier
- 1809-1976
Fait partie de Fonds communal de Journans
Maintien des chemins de communication entre Saint-Martin-du-Mont et Revonnas à Rignat par Sénissiat : arrêté préfectoral (1809).
Chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, construction : correspondance (1840-1842) ; entretien : correspondance (1851-1852).
Chemin départemental n°52, élargissement et redressement sur les communes de Tossiat, Journans, Revonnas et Ceyzériat : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, prorogation, délibérations, correspondance (1971-1976).