- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 3 résultats
- Chemin d'intérêt commun 67 dit de La Gare (Ain, France) -- Neuville-les-Dames - Tossiat, 3 résultats
- Journans (Ain, France), 2 résultats
- Bohas-Meyriat-Rignat (Ain, France), 2 résultats
- Journans (Ain, France) -- Moulin de Journans, 2 résultats
- Rignat (Bohas-Meyriat-Rignat, Ain, France ; ancienne commune), 2 résultats
- Chemin d'intérêt commun 14 (Ain, France) -- Tossiat - Thoissey, 1 résultats
- Chemin d'intérêt commun 2 (Ain, France) -- Pont-d'Ain - Beaupont, 1 résultats
- Chemin d'intérêt commun 44 (Ain, France), 1 résultats
route départementale
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
route départementale
route départementale
Termes équivalents
route départementale
- Employé pour chemin départemental
Termes associés
route départementale
3 Descriptions archivistiques résultats pour route départementale
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
- 1O4
- Dossier
- 1861-1929
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Chemin vicinal d’intérêt commun n°2 de Pont-d’Ain à Beaupont, fixation des alignements généraux : arrêté d’alignement, acte d’acquisition de terrain, correspondance (1876-1877) ; alignement dans la deuxième partie de la traverse de Tossiat : arrêté préfectoral, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1893-1895) ; alignement : correspondance (1909) ; alignement dans la traverse de Tossiat : correspondance (1920) ; élargissement par voie d’alignement : actes de vente, état des salaires dus au conservateur des hypothèques, correspondance (1929).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°14 de Tossiat à Thoissey, alignement dans la traverse du village : arrêté préfectoral, plan, correspondance (1894).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°44, ouverture : correspondance (1873).
Chemin vicinal d’intérêt commun n°67 dit de la Gare de Neuville-sur-Renom à Tossiat, fixation du tracé : arrêtés préfectoraux (1861-1863) ; travaux d’art et empierrement : arrêté préfectoral, acte d’acquisition de terrain, correspondance (1867-1868, 1871) ; ouverture : correspondance (1868) ; fixation du tracé et ouverture : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, expropriations, actes d’acquisition et d’échange de terrains, délaissés de chemins, subventions, correspondance (1873-1877) ; prolongement : cahier des charges de la vente de matériaux provenant de la démolition des maisons (1875) ; entretien : correspondance (1862-1864).