Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
- 1G15
- File
- 1839-1844, 1850-1861, 1866-1881, 1886-1931
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Part of Fonds communal de Chaley
Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.