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Sujets
Sujets terme Note sur la portée et contenu Descriptions archivistiques décompte Notices d’autorité décompte
police municipale 8 0
police militaire 0 0
police judiciaire (4) 0 0
police économique (2) 20 0
police des transports

Utilisé pour : police de la navigation, police de la circulation

1 0
police des moeurs (3)

Utilisé pour : moeurs

1 0
police des jeux

Utilisé pour : jeu clandestin

0 0
police des frontières

Utilisé pour : eaux territoriales, garde côte

0 0
police des eaux 5 0
police des cultes 0 0
police de la pêche

Utilisé pour : garde pêche

2 0
police de la chasse (1)

Utilisé pour : garde chasse

20 0
police administrative (6) 5 0
police (36) 2 0
poisson 0 0
poids-et-mesures

Utilisé pour : instrument de mesure

47 0
poids lourd

Utilisé pour : camion

0 0
poème 0 0
plante tinctoriale 0 0
plante textile 1 0
planification (1) 2 0
Plan Marshall (1947) 0 0
plan local d'urbanisme 0 0
plan d'urbanisme 1 0
plan d'occupation des sols 3 0
plan de secours 0 0
plan d'alignement 19 0
plan cadastral 38 0
plan 802 0
plage 0 0
placement familial

Utilisé pour : famille d'accueil, famille nourricière

3 0
placement
  • S'emploie notamment à propos de l'emploi, de l'aide sociale à l'enfance et des travailleurs handicapés, des personnes âgées et des malades mentaux.
42 0
place publique 35 0
piste cyclable 0 0
pisciculture 1 0
pilote
  • A utiliser pour la navigation maritime.
0 0
pigeon voyageur 2 0
pièce comptable

Utilisé pour : quittance, décompte définitif, ordonnance de paiement, ordre de recouvrement, quitus, ordre de reversement, devis, pièce justificative de dépenses, titre de recette, mandat de paiement, facture, bordereau de titre, bordereau de mandat

556 0
philosophie
  • Désigne la discipline.
0 0
pharmacien 0 0
pharmacie vétérinaire 0 0
pharmacie (4)

Utilisé pour : herboristerie

2 0
pétition

Utilisé pour : placet

51 0
personnel (9)

Utilisé pour : fonction publique

68 0
personne handicapée (4) 1 0
personne âgée

Utilisé pour : troisième âge, vieillesse

28 0
personnalité 1 0
persécution religieuse 0 0
permis de recherche 0 0
permis de démolir 0 0
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