Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

plan d'alignement

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

plan d'alignement

Termes équivalents

plan d'alignement

Termes associés

plan d'alignement

12 résultats pour plan d'alignement

12 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.

Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886). Plan d’alignement (1891). Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924). Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt co...

Chemins communaux. – Alignement.

Chemin d’intérêt commun n°35 de Logis Neuf à Corgenon, alignement : plan d’alignement dans la traverse du hameau dit du Grand Chemin (1886). Chemin vicinal ordinaire n°1, alignement : état des salaires dus au conservateur des hypothèques, acte d’a...

Rues et places publiques.

Usurpation d’une petite place publique : pétition (an V). Réparation du pavé de la Grande rue : lettre du préfet (1823). Obstruction du passage du Mézé : pétition des habitants (18[66]). Confection d’un plan d’alignement du village : correspondanc...