- 1G9
- Dossier
- 1933
Fait partie de Fonds communal de Chaley
26 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan d'assemblage, plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau d'assemblage, plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.