- 1G9
- Dossier
- 1933
Fait partie de Fonds communal de Chaley
plan cadastral
Référentiel
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Termes hiérarchiques
plan cadastral
Termes équivalents
plan cadastral
Termes associés
plan cadastral
26 Descriptions archivistiques résultats pour plan cadastral
26 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1G8
- Dossier
- 1935
Fait partie de Fonds communal de Lent
- 1G11
- Dossier
- 1937
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
- 1G4
- Dossier
- 1829
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
- 1G1
- Dossier
- 1809
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
- 1G2
- Dossier
- 1834
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G4
- Dossier
- 1824
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 1G3
- Dossier
- 1811
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G4
- Dossier
- 1843
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan d'assemblage, plans des sections.
- 1G1
- Dossier
- 1830
Fait partie de Fonds communal de Lent
- 1G1
- Dossier
- 1840
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 1G5
- Dossier
- 1829
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G6
- Dossier
- 1808
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau d'assemblage, plans des sections.
- 1G4
- Dossier
- 1836
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G1
- Dossier
- 1847
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G11
- Dossier
- 1934
Fait partie de Fonds communal de Journans
- 1G13
- Dossier
- 1938
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G9
- Dossier
- 1938
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
- 1G2
- Dossier
- 1812
Fait partie de Fonds communal de Chaley
- 1G3
- Dossier
- 1819-1844
Fait partie de Fonds communal de Journans
Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
- 11W7
- Dossier
- 1985, 1987
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
- 1G9
- Dossier
- 1962
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G9
- Pièce
- 1934
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
- 1G12
- Dossier
- 1957
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G12
- Dossier
- 1965
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan d’assemblage et plans des sections.
- 1G12
- Dossier
- 1954
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Plan d’assemblage et plans des sections.