Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
- 4D9
- File
- 1852-1908
Part of Fonds communal de Chaley
Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Part of Fonds communal de Chaley
Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
Générosité publique, appel aux dons.
Part of Fonds communal de Béréziat
Souscription en faveur des inondés du Bugey : délibération (1888).
Souscription au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville : listes nominatives (1918).
Souscription en faveur des sinistrés du Midi : délibération (1930).
Collecte en faveur des sinistrés d’Orléansville : listes nominatives (1964).
Vote de sommes pour des œuvres et monuments commémoratifs : délibérations (1872-1936).