- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 9 résultats
- Illiat (Ain, France), 9 résultats
- Illiat (Ain, France) -- Domaine Lorin, 1 résultats
- Combabonet (Illiat, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Illiat (Ain, France) -- Chemin de Combabonet, 1 résultats
- Creux Fourchu (Illiat, Ain, France ; lieudit), 1 résultats
- Illiat (Ain, France) -- Église Saint Symphorien, 1 résultats
vie publique
Référentiel
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Termes hiérarchiques
vie publique
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- Terme spécifique armoiries
- Terme spécifique association
- Terme spécifique baptême civil
- Terme spécifique censure
- Terme spécifique cérémonie publique
- Terme spécifique commémoration
- Terme spécifique distinction honorifique
- Terme spécifique dons-et-legs
- Terme spécifique jumelage
- Terme spécifique manifestation publique
- Terme spécifique opinion publique
- Terme spécifique personnalité
- Terme spécifique presse
- Terme spécifique propagande
- Terme spécifique relations publiques
- Terme spécifique secte
- Terme spécifique société révolutionnaire
- Terme spécifique société secrète
- Terme spécifique symbolique officielle
Termes équivalents
vie publique
Termes associés
vie publique
9 Descriptions archivistiques résultats pour vie publique
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
- FRAC01188-12W
- Fonds
- 1975-2004
La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.
Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)
- 2M1
- Dossier
- 1792, 1826-1981
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
Acquisition de bancs et de chaises : lettre du sous-préfet sur les prix (1826).
Agrandissement consistant en la construction de deux chapelles latérales : métrés, devis, imposition extraordinaire, emploi du legs d’Antoine Lorin, mémoires de travaux, factures, aménagement de l’autel de la Sainte Vierge, quittances, correspondance (1837-1839).
Refonte d’une cloche : reçus, correspondance (1850-1852).
Réparations à l’église : lettre acceptant un legs fait par mademoiselle Nerbollier à la fabrique d’église (1855).
Vente d’une cloche et acquisition d’une nouvelle cloche : convention, duplicata d’un extrait du registre du poids public de Lyon, facture (1861-1863).
Reconstruction de l’église : financement, correspondance (1874-1876).
Analyse du métal d’une cloche : résultats, certificat (1887).
Réfection du plafond : devis, délibérations, factures, correspondance (1970-1971).
Restauration intérieure et extérieure de l’abside et de la coupole : financement, devis, travaux supplémentaires, délibérations, factures, correspondance (1975-1981).
- 2L1
- Dossier
- 1855-[1912]
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
Legs de Françoise Frèjean épouse Lorin : projet d’instance en révocation de la part des époux Picard-Rousset, acte notarié portant transaction entre les héritiers Lorin et la commune, délibérations, factures, correspondance (1905).
Dette de la commune envers le sieur Faye pour la réparation des écuries du domaine légué par la veuve Lorin : correspondance (1873-1883).
Emprunt pour l’emplacement de l’école : correspondance (1879-1881) ; tableau d’amortissement [1912].
- 4D2
- Dossier
- 1827-1860
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline concernant l’exécution du legs testamentaire de Françoise Frèjean épouse Lorin (1857-1860).