Chambre départementale d’agriculture (Ain)
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- 1924/2099
Chambre départementale d’agriculture (Ain)
Chambre de métiers et de l’artisanat (Ain)
France. Tribunal paritaire des baux ruraux (Belley, Ain)
Le tribunal paritaire des baux ruraux est issu de la loi du 4 septembre 1943 qui institua des commissions paritaires de conciliation et de jugement en la matière, et de l’ordonnance du 4 décembre 1944, qui instaure un double degré (commission de première instance, commission paritaire d’arrondissement), en confiant la présidence de ces organes à des magistrats. C’est le décret du 22 décembre 1958, dans le cadre de la réforme judiciaire, qui donne aux TPBR leur nom actuel, supprime les juridictions d’appel et attribue les appels à la cour d’appel.
Ain. Direction départementale de l’équipement
Ain. Service des ponts et chaussées
Association Bresse et Bugey (Bourg-en-Bresse, Ain)
Régie départementale de transport de l’Ain (Bourg-en-Bresse, Ain)
La régie départementale des tramways de l’Ain est créée en avril 1918 par le département de l’Ain pour assurer l’exploitation du réseau de l’ancienne Compagnie des Tramways de l’Ain. Dès 1932, le conseil général décide des premières suppressions du service ferroviaire du réseau de la RDTA et de son remplacement par une desserte en autocars. En 1939, le réseau ferroviaire des tramways de l’Ain se limite au lignes électrifiées qui finissent par disparaître entre 1951 et 1954.
Le syndicat est créé en 1964 par les communes de Bellignat et Apremont ; puis les communes de Groissiat, Veyziat et Oyonnax s’associent au syndicat.
Association foncière de remembrement (Massieux, Ain)
Syndicat intercommunal d'assainissement de Reyrieux, Parcieux, Massieux (Massieux, Ain)
Authier Férreol, Victor (1856-1945 ; député de l'Ain)
Victor Authier est un avocat et un homme politique français.
Chevillotte, Joseph Aristide (1816-1873 ; officier de la compagnie des sapeurs pompiers de Tossiat)
Dupérier, Marie (épouse Berger ; 1…-1853)
Jambon, Henri (1816-1… ; épicier)
Duperrier, Jacques (cité en 1865-1866)
Groslé, Pierre Louis (cité en 1793)
Gaudin, Bernard (cité en 1824)
Morel (fondeur de cloches ; cité en 1849)
Saint-Étienne-du-Bois (Ain, France)
Au Moyen-âge, Saint-Étienne-du-Bois était une seigneurie relevant des seigneurs de Coligny, passé aux mains du seigneur de la Tour-du-Pin et au duc de Bourgogne. En 1289 ces terres furent rétrocédées à Amédée V, comte de Savoie, et acquises en 1414 par Jean de la Baume, qui les intégra au comté de Montrevel.
L’église de Saint-Étienne-du-Bois faisait partie des anciennes dotations du chapitre métropolitain de Lyon. En 1630, les chanoines de Lyon firent réédifier le clocher de l’église. En 1841 l’église fût entièrement reconstruite. Lors des travaux, les ouvriers retrouvèrent une hache en pierre.
Chossat de Saint-Sulpice (cité en 1818)
Blanchet, époux (cités en 1849)
Vivet, Joseph Marcel (cité en 1875)
Blatrix (cité en 1850, 1855, 1862-1866 et 1869-1871)
Juilland, Étienne (cité en 1879)
Dussuc-Lacroix, Charles (cité en 1851)
Bollet, Jean-Claude (cité en 1843)
Ballet, Joseph (journalier ; cité en l'an II (1794))
Ponsard, Josephte (épouse Duperrier ; citée en 1891)
Musy, Joseph (luminier ; cité en 1786)
Galin, François (fabricant de chaux ; cité en 1872, 1878, 1881 et 1883-1884)
Berger, Julien (cultivateur ; cité en 1898)
Barrachin, Jean-Claude (garde champêtre ; cité en 1862)
Poncet, Antoine (cité en 1836)
Baux, Jules (1806-1890 ; archiviste de l'Ain)
Il est né en 1806 à Lyon (Rhône, France)
Bouilloux (cité en 1868 et 1870)
Marion, Charles (aubergiste ; cité en 1839)
Pelletier (veuve ; citée en 1875)
Charpy, Claude (maréchal taillandier ; cité en 1826, 1829-1830)
Beru, Benoit (cité en 1792 et an III)