Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
- 01O010_006_007
- Pièce
- 1913
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural n°2 de La Côte à Chanoz. – Construction et reconnaissance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.