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- 00M007_001
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
- D16
- Dossier
- 1792-1946
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Litige entre Jean-Baptiste Bonnardel, curé d’Attignat et les habitants de la commune concernant le paiement d’une somme pour la reconstruction du presbytère : requête, minutes juridictionnelles, courrier (1792) ; affaire contre Gabrielle Puvis, veuve d’Adrien-Gaëtan Chossat de Montburon et la fabrique d’église concernant la maison de l’école des filles : délibérations, minutes juridictionnelles, rapport d’experts, conclusions, résumé d’audience, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1898-1905). Assurances : polices d’assurances, avenants, correspondance (1908-1946).
Maison d’école (1er bâtiment). – Construction.
- Fi2
- Dossier
- 1857
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
- 00Fi001_002
- Pièce
- 1857
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
- Fi3
- Dossier
- 1905
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plans.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
- 00Fi003_001
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
- 00Fi003_002
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
- Fi7
- Dossier
- 1874-1902
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).
École des filles. - Travaux d'appropriation.
- Fi8
- Dossier
- 1912
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan calque.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
- 00Fi008_001
- Pièce
- 1912
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
- Fi9
- Dossier
- 1877, 1894
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : plan (1877) ; construction de préaux couverts : plan (1894).
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
- 00Fi009_001
- Pièce
- 1877
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction de préaux couverts à l'école mixte de Crangeat, vue 01.
- 00Fi009_002
- Pièce
- 1894
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
- L15
- Dossier
- 1880-1907
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Dons-et-legs. – Donation des époux Girod d’une parcelle dite Curtil pour les habitants du hameau de Crangeat pour la construction d’une maison d’école pour ledit hameau : acte notarié (1880) ; donation d’Étienne Marie Noé Dutour de Salvert Bellenave, ingénieur des constructions navales à Toulon d’un pré dit Prélion et Cimetière : acte notarié, état des inscriptions déclarées à la Conservation des hypothèques, correspondance (1894-1895). Emprunts : contrats de prêt, délibérations, correspondance. (1880-1907).
Maison d’école (premier bâtiment) [1].
- M1
- Dossier
- 1856-1880
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction : arrêté préfectoral portant acquisition d’un terrain appartenant au sieur Tonnard, rapport d’expert, devis estimatif et descriptif, métrés, soumission, liste des travaux restant à exécuter, réception des travaux, plan de l’emplacement, factures, correspondance (1856-1863) ; projet de construction d’une école mixte avec mairie : devis descriptif (1874) ; restauration : métré de réception provisoire (1880).
- M11
- Dossier
- 1874-1905
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : devis descriptif et estimatif, plan calque [1] (1874, 1879).
Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : devis estimatif, acte sous-seing privés conclu avec les époux Tonnard, arrêté préfectoral, emprunt, correspondance (1878-1880).
Travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : arrêté préfectoral, subvention, travaux supplémentaires, décompte des travaux, correspondance (1903-1905).
- M12
- Dossier
- 1863-1964
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Acquisition de mobilier : devis estimatif, courrier (1863).
Installation provisoire dans l’ancien presbytère : correspondance (1907).
Travaux d’appropriation : devis descriptif et estimatif, cahier des charges, emprunt, soumissions, décompte des travaux, correspondance (1912-1913).
Grosses réparations (1962-1964).
- M13
- Dossier
- 1877-1974
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : devis estimatif, cahier des charges, délibération, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, procès-verbal d’adjudication, mobilier scolaire, métré de réception, correspondance (1877-1880).
Construction de préaux couverts : devis, cahier des charges, délibération, marché de gré à gré, mémoire de travaux, correspondance (1894-1900).
Construction d’un mur de clôture : décompte des travaux (1914).
Installation du chauffage central (1974).
- M14
- Dossier
- 1856-1981
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
École maternelle : travaux d’aménagement : délibérations, devis, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972) ; installation du chauffage central : délibérations, devis, pièces contractuelles, plans, pièces comptables, correspondance (1974-1981).
Cantine scolaire, installation du chauffage central : plan (1977).
École du bourg, amélioration de l’éclairage de deux salles de classe (1974-1975) ; travaux d’isolation dans les écoles du bourg (1981).
Maison d’école (second bâtiment).
- M2
- Dossier
- 1905-1979
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition d’une maison d’habitation appartenant à Claudine Greffet veuve Vernay, acte de vente, arrêté préfectoral, rapports, devis estimatif et descriptif mobilier scolaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, décompte général, correspondance (1905-1907).
Nivellement aux abords de la mairie-école : devis estimatif, bordereau de prix (1908).
Construction d’un mur de clôture et de canalisations : bordereau de prix, mémoire descriptif, plan des lieux (1910).
Aménagement et création d’appartements : plans (1970).
Installation du chauffage central : délibérations, marché de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1973).
Travaux de réfection (1979).
- P2
- Dossier
- 1810-1912
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Compte des recettes et des dépenses (1810).
Lettre sur l’inventaire du mobilier (1821).
Don d’une maison avec dépendances par les époux Puvis : arrêté préfectoral, décret autorisant la cession à la commune d’Attignat de ladite maison pour la construction d’une école de filles (1844, 1857).
Fonctionnement : distraction d’une partie des dépendances du presbytère, dévolution des biens, correspondance (1898-1912).
- R1
- Dossier
- 1834-1989
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
Sou des écoles : statuts (1900).
Caisse des écoles (1941-1943).
Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).
Enseignement professionnel, enseignement privé.
- R2
- Dossier
- 1865-1971
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Écoles privées : déclarations d’ouverture d’école privée (1905-1971) ; compte-rendu de visite d’inspection incendie (1971).
Cours d’adultes : subvention, instruction (1865, 1877).
École d’accouchement de l’Ain : candidatures (1867).
- 1M1
- Dossier
- 1842-1903
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Maison d'école. - Construction : correspondance (1842, 1844, 1851). Mairie-école de garçons. – Construction, exécution des travaux : estimation foncière, géomètre, rapport, financement, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux et du mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1894-1901) ; différend contre Jean-Baptiste Manigand, entrepreneur et François Coppé, architecte concernant l’exécution des travaux : relations avec la Préfecture, correspondance (1899-1903).
École des filles, installaions sportives.
- 4M1
- Dossier
- 1894-1942
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
École des filles. – Laïcisation et location : délibérations, plan, correspondance (1894, 1896, 1900). École de garçons. – Réfection des parquets : devis estimatif, traité de gré à gré (1936). Installations sportives. – Terrain scolaire d’éducation physique et sportive : financement, projet, plan, correspondance (1941-1942).
- 4M2
- Dossier
- 1910-1964
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Aménagement, aliénation aux enchères publiques de l’école des filles : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan des lieux, correspondance (1910) ; exécution des travaux : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, emploi du rabais, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux des travaux (1911-1914).
Aménagement et entretien : marchés de gré à gré, devis acceptés (1953, 1957, 1959, 1964).
- 1M2
- Dossier
- 1904-1911
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction d’une mairie et d’une école de garçons : rapport de l’architecte, procès-verbal estimatif du terrain à acquérir, procès-verbaux d’adjudication, devis, délibérations, financement, acquisition de mobilier, plans, factures.
- 4M1
- Dossier
- 1883-1903
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Projet de construction de préaux à l’école des garçons et acquisition de mobilier scolaire pour les deux écoles : devis estimatifs, métré de réception, correspondance (1883-1884).
Construction de murs de clôture : devis estimatif, procès-verbal de réception, délibérations, correspondance (1898).
Restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture : délibération, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, correspondance (1902-1903).
- 4M2
- Dossier
- 1868-1927
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : choix de l’emplacement, arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, financement, expropriation de Laurent Antoine Léon Garnier des Garets, propriétaire à Bruailles, réclamation de Jean Loup dit Renaud, entrepreneur à Cormoranche, acte notarié, plan, pièces comptables, états de frais et de salaire, correspondance (1868-1885).
Travaux de réparations notamment à l’école des filles : délibérations, procès-verbal de réception des travaux, factures, correspondance (1888-1927).
- 4M3
- Dossier
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : devis estimatif, plan.
Écoles des garçons et école de filles.
- 4M4
- Dossier
- 1854-1964
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Chauffage des écoles : délibérations, correspondance (1854-1930).
Agrandissement des écoles consistant en la création de deux salles de classe et d’un logement pour les instituteurs : avant-métré et devis estimatif, financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, soumission, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, métré, factures, correspondance (1887-1899).
Travaux de grosses réparations aux locaux scolaires (1963-1964).
- 1M1
- Dossier
- 1853
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : arrêté préfectoral (1853), devis estimatifs, plan [1850 ?][1].
Aménagement : mémoire des travaux (s.d.).
[1] Une délibération du 24 mars 1850 a pour objet l’évaluation des travaux exécutés à la maison commune.
- 01M001_001
- Pièce
- [1853]
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.
- 2M2
- Dossier
- 1867-1984
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870).
Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, plan, correspondance (1874-1875).
Crépissage des murs du cimetière : devis, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, procès-verbal d’adjudication (1890).
Réparations des murs de clôture du cimetière, nivellement et empierrement de la cour de l’école de fille et construction d’un trottoir devant l’école : devis estimatif, soumissions, mémoire des travaux (1910).
Agrandissement du cimetière : demande d’autorisation ministérielle, enquête publique, rapport géologique, acte d’acquisition de terrain, mémoire justificatif, devis, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, avant-métré, plans, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1950-1955).
Agrandissement du cimetière : rapport géologique, promesses de vente, acte d’acquisition de terrain, avant-projet (1980-1984).
Écoles des garçons et des filles.
- 4M1
- Dossier
- 1878-1955
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Maison d’école pour les deux sexes, construction : financement, convention d’abandon de terrain nécessaire au mur de clôture, soumissions, devis, avant-métré et estimation, analyse des prix, plans, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
École de garçon, restauration et agrandissement : devis, analyse des prix, procès-verbal d’adjudication, plan (1879-1880).
Maison d’école des filles, appropriation (1888-1890).
Bâtiments scolaires, réparations : devis estimatif, avant-métré, cahier des charges, décompte des travaux, factures (1902).
École de filles, construction de deux classes et d’un mur de clôture, acquisition de mobilier scolaire : financement, promesse de vente, devis estimatifs et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, adjudication, carnet de suivi du chantier, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1904-1911).
École des garçons et ancienne école des filles, réparations suite à un incendie : estimation des dommages, devis, état des lieux, mémoire des travaux, factures (1910-1911).
École de garçon, vidange des lieux d’aisance : adjudication (1887-1915).
Écoles communales, réparations : devis estimatif, facture (1920-1921).
Aménagement de lavabos et de toilettes : avant-métré, plan, mémoires des travaux, factures (1954-1955).
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_001
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_002
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_003
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_004
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
- 04M001_005
- Pièce
- 1879
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
- 04M001_006
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
- 04M001_007
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
- 04M001_008
- Pièce
- 1906
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
- 04M001_009
- Pièce
- 1906
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
- 04M001_010
- Pièce
- 1906
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
- 1N3
- Dossier
- [an VIII (1800)]-1986
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Amodiation du jardin, du presbytère et de la chènevière : avis au public [1800].
Location de l’ancien presbytère : cahiers des charges, procès-verbaux de location et d’adjudication, baux, convention, état des lieux, correspondance (1891-1973).
Location de l’ancienne école de filles : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux, devis des réparations, correspondance (1875-1956).
Location du four banal : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1843-1893).
Location du pré Dordan et des terres des Essaillants : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1841-1876).
Location d’un immeuble au lieudit Le Village à la Société coopérative (1938).
Location du pré commun : bail à ferme (an VIII), procès-verbaux et engagement de location, cahiers des charges, correspondance (1844-1950).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun à la société La Boule chaleysienne : baux de location, correspondance (1935-1978).
Location d’une parcelle de terrain au Pré Commun pour la construction d’un garage démontable : bail, correspondance (1966-1972).
Demande d’autorisation de cultiver une terre au Vivier (1886).
Location des propriétés au lieudit La Craz : listes nominatives, adjudication (1894-1914).
Location de la Vialane : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1922).
Location de terrains près du Pont Commun : bail (1924).
Location de la grotte de Charabotte : bail (1929).
Location du jardin de l’instituteur : baux (1881-1908).
Location d’un appartement à la Grille (1978).
Location d’une parcelle de terrain au Godet à la société de pêche La Gaule chaleysienne (1984-1986).
Location de l’immeuble Le Piano : cahier des charges, baux, procès-verbaux de location, inventaire et état des lieux, correspondance (1936-1974).