- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 69 résultats
- Chaley (Ain, France), 15 résultats
- Léaz (Ain, France), 8 résultats
- Confrançon (Ain, France), 7 résultats
- Grièges (Ain, France), 7 résultats
- Albarine (Ain, France ; cours d'eau), 5 résultats
- Pouillat (Ain, France), 5 résultats
- Bourg (Confrançon, Ain, France ; lieudit), 4 résultats
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau), 3 résultats
- Pré Commun (Chaley, Ain, France ; lieudit), 3 résultats
comptabilité publique
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
comptabilité publique
comptabilité publique
- Terme spécifique dépense d'investissement
- Terme spécifique dépense de fonctionnement
- Terme spécifique dette publique
- Terme spécifique fonds européen
- Terme spécifique recette fiscale
- Terme spécifique recette non fiscale
Termes équivalents
comptabilité publique
Termes associés
comptabilité publique
279 Descriptions archivistiques résultats pour comptabilité publique
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
- 03N002_002
- Pièce
- 1854
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
- 03N002_001
- Pièce
- s.d.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fontaines publiques et abreuvoirs.
- 3N2
- Dossier
- 1854-1906
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 4M1
- Dossier
- 1869-1914
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Acquisition d’un jardin pour l’école : acte notarié, correspondance (1869).
Réparations à l’école des garçons : résumé du devis, devis, plan calque, délibération, correspondance (1888).
Appropriation de l’école mixte : travaux, arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, soumissions, pièces comptables, correspondance (1911-1914).
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
- 02M004_002
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
- 02M004_001
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 2M3
- Dossier
- 1834-1963
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Agrandissement et construction d’un bûcher, d’une cave et autres dépendances : lettre du préfet, procès-verbal d’adjudication (1834, 1841-1842).
Réparations : devis estimatif (1837).
Réparations : devis descriptif et estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1861-1862, 1866).
Réparations à la cure : avant-métré, délibérations, arrêté préfectoral, cahier des charges, correspondance (1895-1898
Réparation de la toiture de la cure : devis estimatif (1963).
- 1M4
- Dossier
- 1877-1893
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction d’un lavoir public au hameau de Dalles : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, métré et réception des travaux exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1877-1878).
Construction de deux lavoirs à Pouillat et au hameau de Dalles : arrêtés préfectoraux, devis additionnel, cahier des charges et conditions, traité de gré à gré, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).
Maison d’école (château Carron).
- 1M2
- Dossier
- 1878-1906
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction d’une école mixte : aliénation aux enchères publiques de l’ancienne maison d’école, arrêté préfectoral, acquisition de l’immeuble appartenant à Auguste Piquand, acte notarié, financement, délibérations, devis descriptif et estimatif, travaux complémentaires, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
Réparations à la maison d’école et aux lavoirs : rapport de l’architecte, financement, correspondance (1905-1906).
Maison d’école (premier bâtiment).
- 1M1
- Dossier
- 1841-1867
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction [1] : cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, demande et attribution de secours financier, correspondance (1841-1845).
Appropriation d’une salle pour la mairie : secours financier, correspondance (1848-1849).
Vente des barreaux de fer des fenêtres de l’école : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1849).
Réparations : traité de gré à gré, correspondance (1866-1867).
[1] Le projet consiste à convertir un bûcher en maison d’école.
Taxe municipale sur les chiens.
- 2L4-5
- Groupe de documents
- 1855-1940
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
- 2L3
- Dossier
- 1869-1887
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxes sur les bestiaux envoyés aux pâturages communaux : rôles de taxes (1869, 1883, 1885, 1887). Taxe d’affouage : rôles de taxes pour délivrance de simples affouages destinées à couvrir les frais inhérents aux bois ou à subvenir aux dépenses communales (1870, 1882, 1885-1887).
- 2L2
- Dossier
- 1874-1934
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, talons d’annuités, délibérations, correspondance (1874, 1905, 1934).
- 1L13
- Dossier
- 1828-1951
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Factures, quittances, reçus.
- 1L12
- Dossier
- 1955-1982
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Dépenses. – Enregistrement des mandats : cahier (1955-1957). Dépenses et recettes. – Exécution : bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1958-1982).
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
- 12W10
- Dossier
- 1926-1963
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Distribution de l’énergie électrique : cahiers des charges, convention, avenant (1926, 1943). Réseau de distribution électrique. – Construction et extension : financement, délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1926-1963).
Travaux connexes au remembrement.
- 11W8
- Dossier
- 1985-1988
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Concours de service DDAF, arrêté de subvention, pièce contractuelle, pièces comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
- 11W4
- Dossier
- 1985-2004
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Dépenses et recettes : bordereaux de mandat et de titres de recette (1985-2001). Livres comptables : journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992) ; grands livres par article (2002-2004).
- 11W3
- Dossier
- 1985-2004
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
- 1R1
- Dossier
- 1880-1954
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre de déclarations d’ouverture d’école privée, rôle de la rétribution scolaire, liste des pupilles de la nation, factures de fournitures scolaires, autorisation donnée à l’instituteur d’exercer les fonctions de secrétaire de mairie.
Livres de détail des dépenses et recettes.
- 1Q6
- Dossier
- 1930-1934 (lacune pour l’exercice 1933)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
- 4M3
- Dossier
- 1970-1976
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagement de deux logements : permis de construire, financement, devis récapitulatifs, marchés de gré à gré, plans, réception des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance.
- 4M2
- Dossier
- 1963-1980
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Aménagements et construction d’un préau : financement, devis estimatif et bordereau des prix, cahier des charges, marché de gré à gré, plans, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, pièces comptables, délibérations, correspondance (1963-1965).
Installation du chauffage (1973-1974). Contrôle de sécurité (1969-1976).
Construction d’une 3e classe : avis de l’inspection des services incendie, permis de construire, devis, plans, état de frais, correspondance (1980).
- 4M1
- Dossier
- 1895-1903
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école : acte notarié, emprunt, procès-verbal d’adjudication, devis explicatif et estimatif, cahier des charges, plans, compte rendu de visite de chantier, procès-verbaux de réception provisoire et définitive, décomptes des travaux, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance.
- 2M1
- Dossier
- 1816-1939
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816).
Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866).
Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929).
Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937).
Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).
- 1M2
- Dossier
- 1975-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
- 1M1
- Dossier
- 1849-1927
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
- 2L1
- Dossier
- 1884-1974
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
- 01L007_004
- Pièce
- 1914
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Démolition et reconstruction : facture de l’entreprise de maçonnerie Jean Noilhier à Montceaux.
Fournitures pour les rapatriés.
- 01L007_002
- Pièce
- 1918
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
- 01L007_001
- Pièce
- 1918
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’Hôtel du Centre de Montceaux.
- 1L7
- Dossier
- 1906-1954
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bordereaux de mandats et titres.
- 1L6
- Dossier
- 1958-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
- 1L5
- Dossier
- 1928-1948
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Cahier d’enregistrement des mandats (1924-1926), livres de détail des dépenses et recettes (1928-1948, lacune pour l’exercice 1933).
- 1O9
- Dossier
- 1978-1981
Fait partie de Fonds communal de Lent
Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Eaux pluviales et assainissement.
- 1O8
- Dossier
- 1954-1981
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
- 1O5
- Dossier
- 1884-1951
Fait partie de Fonds communal de Lent
Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
- 2L5
- Dossier
- 1893-1903
Fait partie de Fonds communal de Lent
Cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication.
- 2L3
- Dossier
- 1951-1977
Fait partie de Fonds communal de Lent
Souscription de prêt et émission d’obligations : contrats de prêt, tableaux d’amortissement, procès-verbaux de tirage au sort, délibérations, correspondance.
- 2L1-2
- Groupe de documents
- 1943-1960
Fait partie de Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
- 1L18-19
- Groupe de documents
- 1916-1973
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
- 1L13-17
- Groupe de documents
- 1958-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
- 1L12
- Dossier
- 1947-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
- 1O1
- Dossier
- 1881-1982
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Chemins vicinaux : tableau général des chemins vicinaux classés ou à classer (1881-1882).
Chemin rural n°1 dit de la Dronnaz, projet de classement et d’ouverture : plan parcellaire (1905).
Chemin vicinal ordinaire n°25, aliénation de parties délaissées : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, correspondance (1906).
Chemin rural de la Platière, reconnaissance : arrêté préfectoral, plan parcellaire (1941-1942) ; ouverture et reconnaissance : concours Génie rural, financement, enquête d’utilité publique, dossier technique, tableau général des chemins ruraux, notifications individuelles envoyées aux riverains, certificats de paiement, plans, correspondance (1952-1956).
Classement dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, concours service Ponts et Chaussés, dossier technique, tableau de classement, tableaux des modifications, état des chemins en lacune, carte du réseau (1962-1965).
Classement de la parcelle B/n°210 dans le réseau communal : arrêté municipal, délibérations, dossier technique, enquête publique (1965).
Permissions de voirie : arrêtés portant alignement (1924, 1931, 1934, 1957-1982).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
- 4M1
- Dossier
- 1953-1981
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Bâtiments communaux, monument aux morts.
- 1M1
- Dossier
- 1923-1986
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
- 2L1
- Dossier
- 1923
Fait partie de Fonds communal de Léaz
- 1L6-11
- Groupe de documents
- 1936-1965
Fait partie de Fonds communal de Léaz