- 2L5
- Dossier
- 1972-1984
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des pesées, relevés.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des pesées, relevés.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Épizooties : état des pertes éprouvées par sieur Benoît Rousset, cultivateur à Feignoux par suite de maladie de ses animaux (1852) ; recensement des animaux se trouvant dans le périmètre infecté (1938).
Service vétérinaire, surveillance du bétail et inspection des viandes : arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de mise en surveillance d’animaux importés, liste des chèvres et moutons à vacciner, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur et du préposé, délibération, instructions (1939-1979) ; carnet de laissez-passer de bovin (1961).
Tuerie particulière de J.G., boucher au hameau de l’Effondras : arrêté préfectoral, plans, correspondance (1933).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’entreprise Magnin de Montceaux.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
Débits de boisson, débits de tabac, auberges et cabarets, hôtel.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Auberges, cabarets et débits de boisson, ouverture et fermeture, réglementation : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux, autorisations préfectorales, correspondance (1850-1855).
Débits de tabac, création : correspondance (1856-1891).
Débits de boisson, transfert de licence (1971-1972).
Hôtel « Auberge La Sarrasine » : arrêté de classement (1976)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Autorisation préfectorale d’exercer la profession de scieur de bois à domicile, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Réquisitions de céréales et légumes : liste de la répartition de la fourniture de maïs (1942), instruction (1945) ; réquisition de bétail : ordre de réquisition, listes des bêtes livrées (1942-1943) ; ordre de réquisition individuelle pour assurer la garde contre les parachutes ennemis (1945) ; recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
Ravitaillement et rationnement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, carte (1941-1946) ; cartes nationales de priorité : registre d’inscription des remises de carte, instructions (1940-1946) ; recensement des besoins en charbon : déclarations individuelles, états récapitulatifs, instructions (1939) ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance (1943-1945) ; recensement des stocks de chaussures : liste des commerçants vendant des sabots de bois, pantoufles ou chaussons, instructions (1941).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fonctionnement et nomination du préposé au poids public : délibérations, tarifs, contrats de service, marchés de gré à gré, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création d’un marché au Logis Neuf, demande rejetée : délibération du conseil général, correspondance (1854).
Tournée d’E.P. pour les foires et marchés de Bourg : certificat du maire (1953).
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Étude (1979). Projet d’implantation d’une entreprise de béton : correspondance (1978).
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme du Val de Saône.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports de présentation, rapports d’analyse, cartes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Ouverture et exploitation de gravières : arrêtés préfectoraux, conventions, plans, dossier de contentieux, arrêtés d’occupation du domaine public, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal d’expertise, décisions du conseil de préfecture, correspondance (1850-1921).
Ouverture et exploitation d’une carrière au lieudit Le Petit Rivolet : déclarations d’ouverture, plans, arrêtés préfectoraux, correspondance (1965-1980).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations d’option, rapports de l’agent voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois de la Bâtiat et du Gros Fayard : procès-verbal d’arpentage (1833).
Établissement d’un chemin de desserte soumis au régime forestier : correspondance (1851).
Soumission des terrains communaux au régime forestier : arrêtés préfectoraux (1858, 1898).
Aliénation d’une partie du bois communal des Essaillants : procès-verbal descriptif et estimatif, plans parcellaires (1902).
Domanialisation des préposés communaux : statistiques (1904).
Desserte des bois du Vivier : convention de droit de passage sur la propriété de Jean Dufour (1888).
Concession de passage par la Compagnie lyonnaise de tissage métallique sur le chemin allant de l’usine des Essaillants au chemin n°21 : arrêtés préfectoraux, convention, correspondance (1940-1975).
Concession de passage de la ligne électrique Tenay – Hautevillle : convention, arrêté préfectoral, correspondance (1954-1982).
Autorisations de passage temporaire (1903-1940).
Plan des forêts communales (s.d.).
Reboisement : financement, procès-verbal de réception des travaux (1926-1927).
Coupes affouagères, vente de noix, noyers et feuillus, exploitation de parcelles boisées : adjudication, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, permis d’exploiter, procès-verbaux de délit, correspondance (1832-1982).
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction et réglementation : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, rapport sur une plainte du maire, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Exploitation : traités de concession, demande d’autorisation, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Acquisition par les habitants [1] de Chaley du presbytère, du jardin et de la chènevière appartenant à Jean Joly (an VIII). [1] Le notaire a listé dans l’acte les habitants de Chaley.
Acquisition de terrain pour l’élargissement de la rue de la Brétary (1830).
Vente d’un terrain au lieudit Les Essaillants à Pierre Joseph Roland (1858).
Acquisition de terrain au lieudit Au Verger appartenant à Joseph et Claudine Buchod (1869-1870).
Acquisition de terrain devant l’église appartenant à Laurent Gabriel Pascal, curé de Thoissey (1867, 1873-1874).
Acquisition d’un immeuble appelé le château appartenant à Jean Duprat et Jean-Baptiste Dupont (1875, 1878).
Vente d’un pré au lieudit Dordan à Alphonse Déromaz pour le compte de Lizier Buffet : élection de command (1877).
Acquisition d’un terrain au lieudit La Perrière appartenant à Cécile Duprat, Clovis et Ferdinand Sibuet (1878).
Acquisition de terrain au lieudit La Fangère appartenant à César Mège, Jean-Marie Sibuet et Joseph Buchard (1878).
Cession de terrain à M. Lizier Buffet pour la construction d’une digue dans l’Albarine pour les besoins de l’usine (1882).
Acquisition de terrain appartenant à sieur Sibuet pour l’élargissement de la route contre une autorisation de maintenir les balcons de sa maison (1882).
Acquisition d’un terrain appartenant à Clarisse Jacquemet (1891).
Construction d’un escalier sur un terrain communal (1904).
Acquisition d’une maison d’habitation et d’un terrain appartenant à Claude Chatenond (1905-1908).
Clôture d’un passage par Joseph Sibuet appartenant à la commune : déclaration (1914).
Échange de terrain au hameau de Charabotte avec C.D. (1940-1941).
Acquisition d’un terrain au lieudit Le Village (1954).
Vente aux enchères d’un immeuble au lieudit Le Village (1957).
Acquisition d’un immeuble pour la construction de toilettes publiques (1959).
Acquisition des entrepôts appartenant chacun à M.J., P.J., la société Tissmétal en vue de leur démolition pour élargissement de la rue de la Bretterie (1960).
Acquisition d’un jardin au lieudit Le Village pour élargissement de la Grande rue (1960).
Acquisition de terrain de la ligne déclassée des Tramways de l’Ain (1966).
Acquisition de terrain au lieudit La Gorge appartement à la société SEICAM en vue de l’utilisation de la force hydraulique du ruisseau de la Gorge (1966-1968).
Vente de l’ancien presbytère (1974).
Acquisition de terrain appartenant à l’association Bresse et Bugey pour l’agrandissement du cimetière (1979-1981).
Vente d’un terrain à la société Michel Penon et Fils au lieudit Au Gourre (1980-1982).
Échange de terrain au lieudit Le Village (1981).
Échange de terrain au hameau de Charabotte (1982-1983).
Échange de terrain pour l’agrandissement du cimetière (1983-1984).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Literie Tissmétal, dépôt de combustibles : déclaration d’autorisation, arrêtés, plans.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Affermage et vérification du pesage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, facture, délibérations, correspondance.
Fournitures pour les rapatriés.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du projet.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des pesées.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959).
Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961).
Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instructions, correspondance (1860-1879).
Réglementation des cabarets, auberges et débits de boissons : arrêté du maire (1847).
Interdiction de pâturage sur les voies publiques : arrêté du maire (1921).
Ouverture des commerces le dimanche, application de la loi du 13 juillet 1906 : instructions (1906)
Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du sous-préfet.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Constitution de la société : statuts, coupure de presse (1966).
Création d’une micro centrale hydroélectrique sur le ruisseau de la Gorge : avis, arrêté d’enquête publique, autorisation préfectorale, plan, relevés des débits, convention, redevances, correspondance (1964-1973).
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Pétition des viticulteurs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et devis.
Exploitation des carrières communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des chemins de desserte.