- A2
- Dossier
- 1792-an IV (1795)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Adjudication : décret du comité de salut public de la convention nationale (an III, 1795), cahier des charges (1887).
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges