Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

construction

Référentiel

Code

Note(s) sur l'utilisation

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

construction

Terme générique immobilier

construction

Termes équivalents

construction

  • Employer pour bâtiment travaux publics

Termes associés

construction

38 résultats pour construction

34 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Bâtiments communaux, monument aux morts.

Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930). Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, proje...

Cimetière.

Agrandissement et clôture du cimetière : listes des souscripteurs volontaires en nature et en argent, devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1867-1870). Construction d’un mur de clôture : devis, cahier des charges, rapport et métré, ...

Cours d’eau. – Curage et aménagement.

Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854). Curage du bief de Tuf : correspondance (1857). Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descript...

Installations sportives.

Construction de vestiaires douches au terrain de sports : délibération, financement, avis des services de l’État, traité de gré à gré, factures, correspondance (1964-1966). Aménagement du terrain de sports, alimentation basse tension et éclairage ...

Maison commune.

Appropriation et réparation de la maison acquise par la commune pour y établir une maison d’école et une chambre commune : devis descriptif et estimatif, plan, devis, mémoires des travaux, factures, correspondance (1843-1845). Réparations : mémoir...

Monument aux morts.

Construction : liste des souscripteurs, subvention, devis, marché de gré à gré, plans, correspondance (1919-1921). Acquisition d’une parcelle pour l’élargissement du chemin d’accès : arrêté préfectoral (1923).

Monument aux morts. – Édification.

Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920). Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus  : catalogues, listes des souscripteurs,...

Pont bascule.

Construction d’un pont bascule sur la place publique du bourg : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, ouverture de crédit, mémoire des travaux, factures, correspondance (1920-1921). Réparations : délibération, facture (1925) ; mandat...

Salle des fêtes.

Construction : financement, convention d’architecte, honoraires, avant-projet, projet, adjudication, cahier des charges, marché de gré à gré, avenants, plans, comptes rendus de chantier, devis, mémoires des travaux, pièces comptables, délibération...

Terrains et bâtiments communaux.

Acquisition, vente, usurpation : promesses de vente, actes notariés, actes sous-seing privés, conventions, procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance. Acquisition par les ...

Toilettes publiques.

Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972). Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).

Édifices publics.

Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927). Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour...

Église et presbytère.

Reconstruction de l’église : financement, vote d’une imposition extraordinaire, devis estimatif, procès-verbal de réception définitive, récapitulatif des sommes engagées, mémoires des travaux, affiche, correspondance (1860-1868, 1874) ; décoration...

Église et presbytère.

Construction d’un presbytère particulier : devis estimatif (s.d.). Agrandissement de l’église et construction d’un clocher : cahier des charges, réception des travaux, correspondance (1867-1869). Réparations au presbytère : mémoire des travaux (18...

Église et presbytère.

Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816). Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866). In...