- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 126 results
- Tossiat (Ain, France), 18 results
- Grièges (Ain, France), 15 results
- Illiat (Ain, France), 11 results
- Journans (Ain, France), 9 results
- Le Plantay (Ain, France), 8 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 7 results
- Saint-Bénigne (Ain, France), 7 results
- Pont-de-Veyle (Ain, France), 7 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 6 results
Early modern period
Taxonomy
Code
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Hierarchical terms
Early modern period
- NT 16th century
- NT 17th century
- NT 18th century
- NT Ancien Régime
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Early modern period
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Early modern period
468 Archival description results for Early modern period
3 results directly related Exclude narrower terms
- GG1
- File
- 1599-1685
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- GG3
- File
- 1716-1750
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- GG4
- File
- 1751-1775
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
- II1
- File
- 1761
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Actes concernant des particuliers.
- II2
- File
- 1788
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procédure opposant Marie Poncet, veuve de Gilbert Mierray, laboureur de Gorrevod contre Antoine Grangier, laboureur au hameau des Vernettes, commune de Saint-Bénigne : libelle et assignation.
- E1-3
- recordgrp
- 1793-1802
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- 1G1
- File
- 1791
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret), 6 à 489 (Vernettes, Chamerande), 6 à 186 (Montrin), 8 à 427 (de Chamerande à Vernaye), 6 à 237 (est de Ternant), 51 à 125 (en Meilleurat), 6 à 132 (de Nizeret à Chamerande), 7 à 402 (de Chamerande aux Bergers), 226 à 330 (de Ternant aux Bergers), 11 à 332 (de Nizeret et Ternant à Vernaye), 6 à 902 (prairie), feuillets disparates.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
- 1G4
- File
- 1791-1813
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique des propriétaires (1791). Perception de la contribution : procès-verbal d’adjudication de la perception (an IX). Remplacement des droits supprimés en 1790 : avis, rôle (1792, 1813). Relevé des mutations à faire sur la matrice pour l’an 1813 (1812).
- 4H1
- File
- an II (1794) - an III (1795)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Exercice et personnel du culte.
- 1P1
- File
- an III (1795)-1910
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Personnel du culte, entrée en fonction du citoyen Duchêne, prêtre : note (1802) ; relations et traitement : rôle pour le traitement du curé, litige au sujet du noyer du jardin de la cure, correspondance (an XIV-1808, 1883-1910).
Relations au sujet du presbytère : vigne du presbytère, répartition des travaux, correspondance (an III-189).
Sonnerie des cloches : instruction (1901).
- GG4
- File
- 1720-1740
Part of Fonds communal d'Attignat
- E39
- File
- 1793-1802
Part of Fonds communal d'Attignat
- E58
- File
- 1792-1862
Part of Fonds communal d'Attignat
Cadastre ordonné par la Constituante.
- G1
- File
- [après 1791]
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
- FF2
- File
- 1788
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réplique.