- 2L3
- File
- 1955-1956
Part of Fonds communal de Journans
Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
Part of Fonds communal de Journans
Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.