forêt

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

forêt

Terme générique agriculture

forêt

Termes équivalents

forêt

Termes associés

forêt

2 Descriptions archivistiques résultats pour forêt

Seulement les résultats directement liés

Bois communaux.

Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.

Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.

Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre les propriétés boisées des deux communes (1844).
Archives communales : inventaire des titres et papiers déposé au bureau de la mairie par les citoyens Anthetrie et Sibuet (an IX), inventaire des archives et objets mobiliers [1845].
Coupures de presse (1958-1962).