Archives communales de l’Ain

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élection sociale

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élection sociale

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élection sociale

Termes équivalents

élection sociale

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élection sociale

26 résultats pour élection sociale

Garde nationale.

Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).

Garde nationale.

Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instruction...

Garde nationale.

Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

Gestion collective du personnel.

Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967). Tableaux des emplois permanents (1953-1965). Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977). Transfert de la compétence gest...

Prud’homales.

Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).

Sapeurs pompiers.

Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfe...

Sapeurs-pompiers.

Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879). Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibé...