Centre régional de la propriété forestière.
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- Dossier
- 1966
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Partie de Fonds communal de Léaz
Règlement (1926) [1]. Registre des amendes et cotisations (1942-1964). Liste des membres, engagements, titularisations, démissions, radiations, distinctions honorifiques, rapports d’intervention, corps d’intervention intercommunal, inventaires du ...
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Partie de Fonds communal de Léaz
Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1961-1969). URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982). IRCANTEC : déclarations ...
Partie de Fonds communal de Chaley
Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
Partie de Fonds communal de Confrançon
Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instruction...
Partie de Fonds communal de Montceaux
Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
Gestion collective du personnel.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967). Tableaux des emplois permanents (1953-1965). Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977). Transfert de la compétence gest...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Organismes de sécurité sociale.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
Organismes de sécurité sociale.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, relevés nominatifs des salariés.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Partie de Fonds communal de Montceaux
Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfe...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879). Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibé...
Tribunal et chambre de commerce.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Partie de Fonds communal de Chaley
Élections socioprofessionnelles.
Partie de Fonds communal de Léaz