Gestion collective du personnel.
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- Dossier
- 1835-1928
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fixation des salaires, traitements et indemnités : délibérations, correspondance.
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Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fixation des salaires, traitements et indemnités : délibérations, correspondance.
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Garde champêtres, nomination : arrêtés préfectoraux (1875, 1922).
Secrétaire de mairie, nomination : arrêté du maire (1930).
Dossiers individuels : contrats de travail, délibérations, correspondance (1942, [1978]-1980).
Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire (1882, 1942) ; liste des tâches (s.d.).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1978, 1981).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1959, 1962).
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fonctionnement, rémunération des membres et du secrétaire, suppression : compte rendu d’assemblée générale, statistiques, correspondance.