Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
- Subseries
Part of Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Recensement de l’agriculture et du bétail ordonné par la loi du 27 décembre 1927, article 110 : questionnaire, état nominatif des propriétaires de la commune, (1929).
Fiches individuelles par exploitation agricole (s.d.).
Allocations familiales agricoles : état nominatif (1941). Aide aux éleveurs (1974).
Liste des propriétaires de la commune (1943).
Registre de culture : superficie en céréales (1950-1954), déclaration de blé (1960-1967).
Distillation : statuts de la coopérative du syndicat agricole (1923), bouilleurs de cru (1920-1929).
Syndicat de battage : statuts, liste des sociétaires (s.d.).
CUMA : règlement intérieur (1963).
Société d’élevages (1923).
Détaxe carburant (1959-1974).
Culture de la pomme de terre (1924).
Sécheresse (1964),
Primes agricoles : maintien troupeau, prime CEE aux bovins mâles… (1975-1989)
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Lhuis.
Vin : état de répartition de frais en argent en en blé (13 mai 1810).
Délibérations pour l’établissement d’un marché sous les halles (1852-1892) .
Foires et marchés : droits de place (1833-1952), bail à ferme des droits de place à la halle (1839-1938).
Battues lapins de garenne (1925).
Part of Fonds communal du Plantay
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Part of Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal du Plantay
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mesures d'exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Protocole et distinctions honorifiques
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets et comptes, comptabilité
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal d'Attignat
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Part of Fonds communal de Vandeins
Rapports financiers avec diverses administrations
Part of Fonds communal de Vandeins
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Vandeins