Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_001 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_011 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_012 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_014 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_015 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_006 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_008 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_009 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_013 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_017 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_002 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_004 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_005 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_007 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_016 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_003 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713 Add to clipboard BB001_010 Item 1713 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réfugiés de l’Aisne. Add to clipboard 04H006_007 Item 1919 Part of Fonds communal de Villebois Lettre du maire de Brancourt-le-Grand.
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz, vue 01. Add to clipboard EE001_001 Item 1590 Part of Fonds communal de Grièges
Récolte de l’or pour la défense nationale. Add to clipboard 04H002_001_002 Item 1916 Part of Fonds communal de Montceaux Lettre du juge de paix.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02. Add to clipboard 05I002_008 Item 1814 Part of Fonds communal d'Illiat
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01. Add to clipboard 05I002_007 Item 1814 Part of Fonds communal d'Illiat
Recensement de la population : tableau récapitulatif par hameau, vue 01. Add to clipboard 01F001_009 Item 1826 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 08. Add to clipboard 01F001_008 Item s.d. Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 07. Add to clipboard 01F001_007 Item s.d. Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06. Add to clipboard 01F001_006 Item 1835 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 05. Add to clipboard 01F001_005 Item 1835 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 04. Add to clipboard 01F001_004 Item 1826 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03. Add to clipboard 01F001_003 Item 1826 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 02. Add to clipboard 01F001_002 Item 1819 Part of Fonds communal de Pouillat
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 01. Add to clipboard 01F001_001 Item 1819 Part of Fonds communal de Pouillat
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02. Add to clipboard 01M005_002 Item 1924 Part of Fonds communal de Villebois
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01. Add to clipboard 01M005_001 Item 1924 Part of Fonds communal de Villebois
Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1) Add to clipboard 02M001_001 Item 1875 Part of Fonds communal de Ramasse
Ramasse, église: plan de masse et levée clôcher, 1898 (2M1) Add to clipboard 02M001_003 Item 1898 Part of Fonds communal de Ramasse
Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1) Add to clipboard 02M001_002 Item 1898 Part of Fonds communal de Ramasse
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02. Add to clipboard 03D003_002 Item an II (1794) Part of Fonds communal de Journans
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01. Add to clipboard 03D003_001 Item an II (1794) Part of Fonds communal de Journans
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère. Add to clipboard 02M001_001 Item 1845 Part of Fonds communal d'Illiat
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02. Add to clipboard 01P001_002 Item 1845 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01. Add to clipboard 01P001_001 Item 1845 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02. Add to clipboard 00M004_002 Item 1894 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01. Add to clipboard 00M004_001 Item 1894 Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois. Add to clipboard 03N001_001 Item [1931-1932] Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1793 Part of Fonds communal du Plantay
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village. Add to clipboard 03O003_002 Item 1850 Part of Fonds communal de Villebois Plan.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02. Add to clipboard 01K004_002 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01. Add to clipboard 01K004_001 Item 1790 Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04. Add to clipboard 03D001_005 Item 1792 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Untitled