- E25-27
- recordgrp
- 1873-1892
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
École maternelle. - Construction.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Ravitaillement et rationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Retraites ouvrières et paysannes.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Part of Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.