- 2N
- Subseries
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Il s’agit principalement de la forêt communale située au lieudit La Rippe (ou Les Rippes).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Il s’agit principalement de la forêt communale située au lieudit La Rippe (ou Les Rippes).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Dommartin
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Mesures d’exception et faits de guerre
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Actes de l’administration municipale
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Protocole et distinctions honorifiques
Part of Fonds communal de Grièges
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).
Cadastre, contributions directes
Revenus et charges de la commune
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Classement chronologique par exercice comptable.
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Courtes
Moyens de transport, électricité
Part of Fonds communal de Courtes