Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
- 00M010_001
- Item
- 1896
Part of Fonds communal d'Attignat
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Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Ponts, ponceaux et passerelles.
Part of Fonds communal d'Attignat
Anticipation projetée par le sieur Manigand sur un pont situé sur le bief dit le Bayardon : courrier (1841).
Pont de Crangeat, construction d’un pont sur le chemin vicinal tendant d’Attignat à Crangeat : correspondance (1841-1842) ; reconstruction du pont de Crangeat : arrêté préfectoral, correspondance (1861-1863) ; restauration du pont : métré estimatif, devis explicatif, cahier des charges, soumissions, réception des travaux, correspondance (1869-1873).
Construction d’un ponceau en pierre : devis, plan (1853).
Pont sur le bief de l’étang Crangeat, reconstruction : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1867, 1872-1873).
Pont de Vacagnole, construction : arrêté préfectoral, courrier (1876).
Chemin vicinal ordinaire n°2, construction d’un ponceau entre le moulin Brayard et l’Épinet : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1897-1898).
Chemin vicinal ordinaire n°5, construction d’un pont sur la Reyssouze : délibération, correspondance (1890) ; restauration du pont de Crangeat consistant en la construction d’un tablier métallique et la consolidation du talus : procès-verbaux d’adjudication, délibérations, rapport de l’agent voyer, plans, correspondance (1893-1895) ; construction d’un ponceau à frais communs avec Viriat : correspondance (1897-1899).
Chemin vicinal ordinaire n°7, construction d’un pont au lieudit Moulin de Bret : arrêtés préfectoraux, enquête publique (1909-1910)
Chemins vicinaux ordinaires n°6, 7 et 14, reconstruction de trois ponceaux : traités d’emprunt, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance (1938).
Construction et aménagement de ponts sur divers chemins (1861-1911).
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Part of Fonds communal d'Attignat
Projet et correspondance (1964-1969).
1ère tranche (1971-1973) et 2ème tranche (1973) : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973).
Station d’épuration, construction : projet, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1971-1973) ; surveillance de la station : analyses d’eau et des boues d’épuration (1972-1982).
Lotissement communal Le Pavillon.
Part of Fonds communal d'Attignat
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, arrêtés modificatifs, dossiers de procédure, plans, correspondance.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plans.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan.
Plan pour la construction d’une école mixte au hameau de Crangeat, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 02.
Part of Fonds communal d'Attignat
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan de l’intersection du chemin vicinal ordinaire n°1 et de la route nationale n°75.
Plan du parcours de la Reyssouze.
Part of Fonds communal d'Attignat
Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 02.
Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Part of Fonds communal de Vandeins
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1820-1920).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1828, 1834, 1840-1849, 1851-1852, 1857, 1859-1864, 1867, 1869-1874).
Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle, la surtaxe progressive, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et l’impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1932-1957).
Mutations : note des irrégularités relevées pour 1889 [1889].
Contribution des patentes : état de renseignement, instructions (1949).
Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1955, 1961-1982).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1936, 1962-1982).
Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1935, 1948).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1956, 1959).
Taxes communales, vente de vignettes : carnet (1939-1958).
Service géographique de l’Armée, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1932).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Part of Fonds communal de Béréziat
Terrain d’éducation physique et sportive, aménagement : projet, financement, affiche, soumissions, comité consultatif local, plans, correspondance (1941-1950).
Terrain de basket-ball, aménagement et équipement : projet, financement, plans, correspondance (1975).
Part of Fonds communal de Béréziat
Acquisition d’une pompe : délibération, traité à forfait, plan (1930-1931) ; utilisation et entretien : contrats, travaux, pièces comptables, correspondance (1948-1958).
Part of Fonds communal de Béréziat
Ponts de la Rameau et du Foulon sur le chemin de grande communication n°26, reconstruction : correspondance (1871).
Pont de Neuplot, reconstruction : délibération (1888).
Pont des Bigots sur le chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction : arrêté préfectoral, correspondance (1878-1879) ; remplacement du tablier : rapport, délibérations, plan, correspondance (1906-1910).
Électrification de la commune et éclairage public.
Part of Fonds communal de Béréziat
Construction, renforcement et extension du réseau : projets, financement, dossiers de procédure, relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de Saint-Didier-d’Aussiat, pièces contractuelles, demandes de concession, plans, factures, correspondance.
Plan pour l'installation de la boucherie de monsieur Mondange, vue 02.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan pour la construction d’une mairie et d’une école de garçons, vue 04.
Part of Fonds communal de Béréziat
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Part of Fonds communal de Vandeins
Extrait de la carte du département.
Assainissement des agglomérations.
Part of Fonds communal de Vandeins
1ère tranche, construction d’un réseau séparatif : projet, concours DDAF, appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux et définitifs, correspondance.
Croquis de l'oratoire pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Construction : acquisition d’un terrain situé à côté de l’église appartenant au sieur D. T., curé de la paroisse, enquête commodo et in commodo, affiches, avis et observations du préfet, négociations, acte d’acquisition de terrain, projet, plans du projet et de l’emplacement, financement, procès-verbal d’adjudication, réclamation du sieur M. entrepreneur, honoraires de l’architecte, correspondance (1873-1876).
Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire : vente de vieux bâtiments situés au nord de l’école des filles, devis estimatifs, cahiers des charges, délibérations, projet, plans du projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions d’entreprises, factures, mémoire des travaux effectués, correspondance (1878-1881).
Aménagement de l’école des filles, de la mairie et du logement de l’instituteur : devis estimatif (1886).
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, liste des chemins classés et non classés, plans et cartes du réseau communal (1851, 1855, 1859, 1868, 1885, 1903, 1959, 1964-1965).
Chemin rural non reconnu, droit de propriété à revendiquer de la commune : rapport de l’agent-voyer cantonal (1893).
Reconnaissance de trois chemins ruraux privés aux lieuxdits Montrachy, Les Communes et au Luminaire : actes d’acquisition, arrêté, états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir, dispense de purge d’hypothèques, délibérations, plans, correspondance (1951-1954).
Déclassement et aliénation de quelques délaissés du chemin vicinal ordinaire n°3 allant de Curciat à Lescheroux [1] : rapports de l’agent-voyer cantonal, enquête publique, délibération, état estimatif des terrains à aliéner, promesses d’acquisition, ajournement du projet, plan, correspondance (1874-1875).
[1] Le projet fait suite à l’ouverture des chemins allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint Amour (Jura) et de Saint-Nizier-le-Bouchoux à Saint-Julien-sur-Reyssouze.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Ouverture du chemin vicinal d’intérêt commun n°26 allant de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont-en-Bresse (Jura) : arrêté préfectoral, actes de vente et d’échange de terrain (1862-1868).
Modification du tracé du chemin d’intérêt commun n°26 dans la propriété de J. C. : arrêtés préfectoraux, rapport de l’agent-voyer cantonal, pétition, procès-verbaux de délit de voirie, correspondance (1863-1864).
Élargissement, redressement dans la traverse de Mépillat du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat : rapport de l’agent-voyer cantonal, états estimatifs des terrains à acquérir et dommages causés, enquête publique, ajournement du projet, plan, correspondance (1883-1884).
Redressement du chemin vicinal ordinaire n°5 allant de Courtes à Béroude : acte d’acquisition de terrain (1890).
Élargissement du chemin vicinal ordinaire n°1 bis : convention d’acquisition de terrain conclue avec G. M. (1893).
Ouverture d’un chemin communal non classé pour relier le hameau des Noyers au chemin d’intérêt commun n°6 : acte d’acquisition de terrain, liste des propriétaires cédant gratuitement leurs terrains, liste des journées volontaires souscrites pour la construction du chemin, souscription pour l’acquisition d’un terrain appartenant aux hospices de Trévoux, liste des souscripteurs, déclaration d’utilité publique, arrêté préfectoral, convention de cession de terrains conclue avec J. T., fermier des hospices de Trévoux, délibérations, rapport de l’agent-voyer cantonal, devis, plans, correspondance (1893-1894).
Élargissement et rectification du chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes (dit aussi de la Barraque) : actes d’acquisition et d’échange de terrains, plan parcellaire (1908).
Rectification d’un chemin rural non reconnu au lieudit Les Bauds et aliénation d’un délaissé dudit chemin : actes d’acquisition et d’échange, arrêté préfectoral, déclaration d’utilité publique, devis et détail estimatif, plans, états des honoraires, correspondance (1910-1911).
Déviation de la voie communale n°209 au lieudit Vercey, projet : bordereau de prix, détail estimatif, plans (1964).
Eau potable. – Adduction et distribution.
Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).
Installation d’une fosse septique à l’école des filles : devis, croquis (1968).
Assainissement des habitations individuelles : demandes (1974).
Détermination et modification du territoire.
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Vue recto
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Fonctionnement : délibérations, comptes rendus de réunion, documents transmis pour information, plans, correspondance.
Délimitation de la commune : procès-verbal, extraits de la matrice cadastrale, correspondance (1812-1816).
Croquis des parcelles ne portant pas de numéro et devenues imposables (1888).
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Acquisition de l’immeuble Soubriez : acte notarié, promesse de vente, procès-verbal descriptif, délibérations, pièces comptables, correspondance (1953-1955).
Amodiation des prés [1] : baux, cahiers des charges, délibérations, correspondance (1807-1959).
Vente des foins : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges (1854-1964).
Location du presbytère : délibérations, baux, correspondance (1907-1964).
Droit de vaine pâture : correspondance (1890).
Bornage de terrains au lieudit La Prairie : procès-verbal de bornage, plan (1893).
[1] notamment des charrières, des prairies de Chavannes et de Nay et du communal de Carruge (ou « Carjour »).