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Part of Fonds communal d'Illiat
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Descriptif des symptômes d'une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
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Révision des listes électorales.
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Agents titulaires et contractuels.
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Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Rémunération et indemnisation du personnel et des élus.
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Livres de paie (1956, 1959-1976).
Bulletins de salaire (1958-1977).
Fixation du traitement du secrétaire : délibération, quittance (1792).
Indemnisation des élus : bulletins d’indemnités (1961-1963).
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Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).
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Livres de détail des recettes et dépenses.
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Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
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Facture de l'atelier de forge et charronage Antoine Goy à Illiat.
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Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 01.
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Facture de l'entreprise de bâtiments A. Monnier à Illiat, vue 02.
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Projet d’agrandissement : plan des parcelles à acquérir.
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1ère et 2ème tranches : projet, convention conclue avec l’architecte, financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1960).
3ème tranche et aménagement et agrandissement de la cantine scolaire : projet, conventions conclues avec l’architecte, financement, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1963-1967).
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Réglementation et gestion des concessions : règlement, tarifs, délibérations (1897-1898, 1906, 1956) ; registres à souche des recettes des concessions (1955-1977) ; actes et demandes de concessions (1906-1975).
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Acquisition, vente et échange de délaissés de chemins : actes d’acquisition, d’alinéation et d’échange, arrêtés préfectoraux, correspondance (1875-1892). Vente de la portion inutile à la vicinalité d’un chemin rural situé au lieudit Mognerets : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1871).
Cote K - Amédée VIII le Pacifique
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Cote Z - Charles-Emmanuel Ier le Grand
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Lettres patentes du Duc Philibert II le Beau.
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Contient le sceau de Philibert le Beau
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Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
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Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
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Revenus patrimoniaux: comptes.
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Comptes des revenus patrimoniaux
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Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
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Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
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