Aménagements hydrauliques des deux Sânes. Add to clipboard 12W8-9 recordgrp 1960-2004 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme). Add to clipboard 1T1-15 recordgrp 1886-1991 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Électrification. Add to clipboard 2O2-3 recordgrp 1951-1982 Part of Fonds communal de Lent Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Installations classées. Add to clipboard 5I4-5 recordgrp 1947-1979 Part of Fonds communal de Confrançon Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Lotissements. Add to clipboard 1T19-20 recordgrp 1964-1982 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T7-20 recordgrp 1956-1982 Part of Fonds communal de Grièges Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T1-10 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public. Add to clipboard 13W15-18 recordgrp 1955-2005 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange. Add to clipboard 1N1-2 recordgrp 1874-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.