Archives communales de l’Ain

Actes constitutifs de la commune

Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale

Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)

Agriculture, industrie, commerce

Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.

Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).

Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).

Assistance publique.

Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).

Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).

Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).

Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.

Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.

Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.

Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.

Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.

Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.

Comptes des revenus obtenus par l’octroi.

Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).

Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.

Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.

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Actes constitutifs de la commune

Actes constitutifs et politiques de lacommune, correspondance générale

Actes de vente.

Adjudication au plus offrant, du droit d’octroi appartenant à la ville et qui consiste en la levée et perception de six deniers par pinte de vin, qui sera vendu en détail. (1786)

Administration communale

Affaires militaires

Agriculture, industrie, commerce

Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.

Archives anciennes

Assignation ou plainte entre dame de Jean Carlet de Seyssel et Etienne Duchesne (1619). Demande de sauf-conduits (1619). Inventaire des pièces et chiffres par Humbert Roch, administrateur de l’Hôpital (1635).

Assistance publique.

Ban et arrière ban du royaume, convocation : règlement sur la convocation de l’arrière ban, extraits des registres du Conseil d’Etat (1639, 1650, 1773).

Bâtiments de culte.- Chapelle sur le Pont : quittance ses syndics de Seyssel pour Huguette Bathossard (27 mai 1618). Chapelle sur le Pont, nef de l’église paroissiale et décoration du cœur, réparations (1712).

Biens commuanux, eaux et forêts : titres et baux des propriétés communales, terres, maisons, rentes.

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.

Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.

Charte de franchise octroyée par le comte Amédée V de Savoye à la ville de Seyssel et contenant les libertés, immunités et privilèges donnés à Seyssel le samedi avant les Rameaux de l’année 1286.

Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.

Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.

Comptes des revenus obtenus par l’octroi.

Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux

Comptes des revenus patrimoniaux (1731, 1733, 1739).

Correspondance.

Cote A - Edouard le Libéral

Cote AE [début XIVème siècle] Amédée V

Cote B 20 - Aymon le Pacifique

Cote BB - Amédée VI le Comte vert

Cote C - Amédée VI le Comte vert

Cote D - Bonne de Bourbon, régente

Cote E - [Amédée VII le Comte rouge]

Cote F - [Amédée VII le Comte rouge]

Cote G - Amédée VIII le Pacifique

Cote H - Amédée VIII le Pacifique

Cote I - Amédée VIII le Pacifique

Cote J - Amédée VIII le Pacifique

Cote K - Amédée VIII le Pacifique

Cote L - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)

Cote M - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)

Cote N - Amédée VIII le Pacifique (premier duc)

Cote O - Louis 1er

Cote P - Charles 1er le Guerrier