Prestations pour les chemins et taxe vicinale.

• 1O4-7
• Groupe de documents
• 1825-1961

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Réparation et entretien des chemins.

• 1O4-7
• Groupe de documents
• 1825-1920

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Réparation et entretien des chemins.

• 1O10-13
• Groupe de documents
• 1850-1923

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Réparation et entretien des chemins.

• 1O11-13
• Groupe de documents
• an VII (1799)-1938

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Réparation et entretien des chemins.

• 1O9-10
• Groupe de documents
• 1793-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Réparation et entretien des chemins.

• 1O6-7
• Groupe de documents
• 1825-1957

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Réparation et entretien des chemins.

• O8-10
• Groupe de documents
• 1825-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Réparation et entretien des chemins.

• 1O9-10
• Groupe de documents
• 1810-1945

Fait partie de Fonds communal de Journans

Réparation et entretien des chemins.

• O7-8
• Groupe de documents
• 1822-1976

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Réparations et entretien des chemins.

• 1O8-11
• Groupe de documents
• 1825-1951

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Réparations et entretien des chemins.

• 1O7-10
• Groupe de documents
• 1811-1983

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze