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Descriptions archivistiques
Dossier texte officiel Français
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Décroissant
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Textes officiels.
Textes officiels.
Textes officiels.
Textes officiels.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Répertoires des actes de la commune soumis à l’enregistrement (1824-1960). Courrier (1950-1982).
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois.
Lois.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Église.
Église.
Église.
Église.
Édifices publics.
Édifices publics.
Directoire.
Directoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Convention nationale.
Convention nationale.
Convention nationale.
Convention nationale.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
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