Lettres patentes du duc Charles III.
- AA4
- Item
- 1528
Part of Fonds communal de Seyssel
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Lettres patentes du duc Charles III.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de Louis XIV, le Grand, Roi de France.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettres patentes de confirmation des franchises de Henri II.
Part of Fonds communal de Seyssel
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Untitled
Part of Fonds communal de Léaz
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la charpente.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Inventaire des archives anciennes de Brénaz
Part of Fonds communal de Brénaz
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Impositions extraordinaires, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Impositions extraordinaires, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Untitled
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Untitled
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Part of Fonds communal du Plantay
Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.
Untitled
Fournitures pour les rapatriés.
Part of Fonds communal de Montceaux
Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Part of Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Part of Fonds communal d'Illiat
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Part of Fonds communal d'Illiat