Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 9749 résultats

Descriptions archivistiques
Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1375 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Service vétérinaire.

Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de taxe d’abattage, arrêtés d’infection, correspondance.

Service vétérinaire.

Inspection des viandes : état de la consommation de viande pendant les années 1860 et 1875 (1876) ; registre à souche et souches des déclarations d’abattage, registre d’enregistrement des animaux abattus, arrêté municipal, état des sommes dues au boucher pour la taxe de visite, correspondance (1912-1917, 1949-1967).

Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.

Service des eaux potables de la commune de Léaz : registres des consommations et redevance de vente de l’eau (1935-1988), relevés des consommations (1950-1982), concessions d’eau, demandes de branchement (1935-1977), règlements et tarifs, recherches de fuites, pétition, réclamations, correspondance (1935-1982).
Captages communaux d’eau potable : rapports géologiques, correspondance (1934-1976).
Cahier de dessins des captages individuels (s.d.).
Source Brunet, alimentation en eau potable de Grésin et de la commune de Coupy : conventions, délibérations (1934-1935) ; correspondance (1969-1971, 1977).
Affaires particulières : demandes, réclamations d’administrés, plans (1958-1969, 1980).

Service des eaux.

Gestion des concessions : concessions particulières, délibération, liste nominative des personnes ayant reçu le règlement des eaux, litige avec monsieur P., liste des concessionnaires, correspondance.

Service des eaux.

Règlements, tarifs, gestion des abonnés, demandes de branchement, listes et rôles des abonnés, fourniture de robinets et compteurs d’eau, pièces comptables, réclamations, correspondance.

Service des eaux.

Service des eaux, gestion des abonnés : liste des concessionnaires (1928-1959).
Distribution de l’eau potable et redevance assainissement, fixation des tarifs : délibérations (1928, 1930, 1935, 1962-1984).
Affaire J. K. concernant un compteur d’eau : facture, correspondance (1973).

Résultats 701 à 750 sur 9749