- 1D7
- File
- 1955-1982
Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Extraits des délibérations (1807-1857 ; 1884-1929, 1935-1982) ; dossier préparatoire (1902-1903) ; comptes rendus des séances (1964-1974).
Secours, exploitations, récolte.
Part of Fonds communal de Journans
Commission locale pour l’emploi des secours attribués aux viticulteurs : procès-verbal de réunion (1911).
Déclarations d’exploitation de parcelles de vignes (1956).
Récolte : relevés des déclarations (1918-1919, 1923, 1936, 1938-1940).
Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Pont-de-Vaux.
Fonctionnement : délibérations, comptes rendus de réunion, documents transmis pour information, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Béréziat
Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913).
Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937).
Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991).
Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).
Part of Fonds communal de Journans
Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928).
Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicat agricole de Chavannes-sur-Reyssouze : statuts, modification de statuts, budgets et comptes, cahier des recettes et dépenses, comptes rendus de réunion, élections du conseil d’administration, composition du bureau, listes des adhérents, cotisations, correspondance (1924-1989).
Syndicat des producteurs laitiers de Chavannes-sur-Reyssouze et des environs : statuts, procès-verbaux de réunion, liste des administrateurs (1970).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1931, 1936).
Caisse d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres du conseil d’administration (1927, 1968-1969, 1974, 1976).
L’agriculteur du sud-est : listes des adhérents, correspondance (1950-1960).
Syndicats et mutuelles agricoles.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Syndicat agricole de Saint-Bénigne : statuts modifiés, additif, composition du bureau (1972).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles de Saint-Bénigne n°7308 : statuts, récépissé, liste nominative des administrateurs (1968).
Mutuelle contre la mortalité du bétail dite « La Prévoyance agricole » : correspondance (1901-1906).
Mutuelle fourrages de Saint-Bénigne : statuts, liste nominative des membres du conseil d’administration, procès-verbal de réunion (1949).
Société d’assurances mutuelles contre la mortalité des chevaux dite « La Prévoyance chevaline » : registre des décisions et réunions, statuts, délibérations (1924-1967).
Part of Fonds communal d'Attignat
Établissement de câbles souterrains et branchements : relations avec les PTT, plans, relevés des terrains, correspondance (1968-1983).
Téléphone : installation du téléphone par le District rural de Montrevel-en-Bresse : conventions, listes des travaux, comptes rendus de réunion, délibérations, états d’avancement, études financières, extension du commutateur, correspondance (1971-1976) ; poste téléphonique du hameau de Jalamonde : convention de type 21, correspondance (1965-1966, 1976).
Part of Fonds communal de Journans
Syndicat d’initiative du canton de Pont d’Ain : délibérations, désignation des élus, composition du conseil d’administration et du bureau, comptes rendus de réunion, coupures de presse, bulletins d’information, correspondance.
Travaux connexes au remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Prairie de Nanciat, aménagement du bief : comptes rendus de réunion, participation financière, mémoires de travaux, listes nominatives, correspondance (1957, 1966).
Aménagement de chemins d’exploitation et fossés d’assainissement : approbation du projet, concours technique du Génie rural, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1962-1967).
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : projet, projet de déclassement de la voirie rurale, autorisations, concours technique DDAF, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1977-1981).
Travaux de remembrement, servitudes.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Travaux connexes au remembrement : concours DDAF, convention conclue avec la société APRR [1], financement, appel d’offres, pièces contractuelles du marché, avenants, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1982-1986).
Servitudes radioélectriques : conventions, délibérations, correspondance (1985, 1994-1995).
Part of Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.