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Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante de l’état civil.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion courante.
Gestion courante.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Étangs.
Étangs.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes, contrôle budgétaire et comptable.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire.
Contrôle budgétaire.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
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