Archives communales de l’Ain

Dépenses.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Dénomination de rues.

Demande de sursis pour le boulanger Jules Chamfray.

Demande de secours aux sinistrés de Salins.

Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.

Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

Délimitation du territoire communal.

Délimitation du territoire avec Souclin.

Délimitation du territoire avec Souclin

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation de la commune.

Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.

Délibérations, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.

Délibérations des syndics de Seyssel

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 02.

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

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Dépenses.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.

Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.

Dénomination de rues.

Délivrance des cartes de séjour et cartes de travail.

Délivrance de coupes extraordinaires, vente des coupes de bois, coupes extraordinaires, droits de pâturage et de parcours, droits de chasse, récolte de truffes, ramassage de l’herbe.

Délits d’usage dans les montagnes de Portes.

Délimitation du territoire des montagnes de Portes

Délimitation du territoire communal.

Délimitation du territoire avec Souclin.

Délimitation du territoire avec Souclin

Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.

Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.

Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Délimitation des communes de Villebois et Bénonces.

Délimitation de la commune et nivellement.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation de la commune.

Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, élus.

Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.

Délibérations des syndics de Seyssel