Conseil général et conseil municipal.
- 1D1-11
- recordgrp
- 1792-1980
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Exécution.
Part of Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal du Plantay
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Part of Fonds communal du Plantay
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Extraits des registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.