- E22-24
- recordgrp
- 1863-1872
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Récolte et stock. – Déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Salle des fêtes. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Forêt communale. – Exploitation.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Chaley
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.