- E7-12
- recordgrp
- 1793-1930
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Part of Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Grièges
Dépenses et recettes. – Exécution.
Part of Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes