- 1H10-13
- recordgrp
- 1831-1874
Part of Fonds communal de Villebois
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Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registres des arrêtés du maire.
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Registres des naissances, tables décennales.
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Matrices des propriétés non bâties.
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Copies de la matrice.
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Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
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Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Registres des délibérations du conseil municipal.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Tableaux de recensement des classes.
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Levées d’hommes et mobilisation.
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Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
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Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
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Réparation et entretien des chemins.
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Délimitation du territoire des montagnes de Portes
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Registres des publications de mariage.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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Matrices des propriétés bâties.
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
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Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
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