Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
- 1K1-2
- recordgrp
- 1913-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Registre des lois et des actes de la République.
Part of Fonds communaux de Val-Revermont
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Part of Fonds communal de Confrançon
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley