Installations classées. Add to clipboard 5I4-5 recordgrp 1947-1979 Part of Fonds communal de Confrançon Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Électrification. Add to clipboard 2O2-3 recordgrp 1951-1982 Part of Fonds communal de Lent Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange. Add to clipboard 1N1-2 recordgrp 1874-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public. Add to clipboard 13W15-18 recordgrp 1955-2005 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Lotissements. Add to clipboard 1T19-20 recordgrp 1964-1982 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme). Add to clipboard 1T1-15 recordgrp 1886-1991 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Aménagements hydrauliques des deux Sânes. Add to clipboard 12W8-9 recordgrp 1960-2004 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T7-20 recordgrp 1956-1982 Part of Fonds communal de Grièges Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T1-10 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
