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Descriptions archivistiques

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Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

12W8-9
Groupe de documents
1960-2004

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).

1T1-15
Groupe de documents
1886-1991

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Électrification.

2O2-3
Groupe de documents
1951-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.

Installations classées.

5I4-5
Groupe de documents
1947-1979

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.

Lotissements.

1T19-20
Groupe de documents
1964-1982

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Permis de construire.

T4-13
Groupe de documents
1953-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Permis de construire et modificatifs.

T7-20
Groupe de documents
1956-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Certains dossiers concernent des installations classées.

Permis de construire et modificatifs.

T1-10
Groupe de documents
1950-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.

Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.

13W15-18
Groupe de documents
1955-2005

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-2
Groupe de documents
1874-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

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