Assistance publique.

• GG22
• Sous-série
• 1663

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Hôpital de la ville de Seyssel (Seyssel, Ain)

Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.

• CC18
• Sous-série
• 1615

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Culte catholique.

• GG1-21
• Sous-série
• 1555-1787

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel

• CC1-3
• Sous-série
• 1511-1518

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Impôts extraordinaires.

• CC19
• Sous-série
• 1611

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.

• II14-15
• Sous-série
• 1800

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Justice, procédures.

• FF3-10
• Sous-série
• 1619-1787

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Papiers des seigneurs d'Anglefort.

• II1-11
• Sous-série
• 1510-1792

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Police.

• FF1-2
• Sous-série
• 1694-1789

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Procédures et actes privés

• II12-13
• Sous-série
• 1513-1764

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Revenus de l'octroi: comptes.

• CC4-5
• Sous-série
• 1737-1787

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Revenus patrimoniaux: comptes.

• CC6-13
• Sous-série
• 1740-1789

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité.

• CC14-17
• Sous-série
• 1761-1786

Fait partie de Fonds communal de Seyssel