Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Revenus et charges de la commune Add to clipboard 2L Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard 1Q Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes, comptabilité Add to clipboard 1L Subseries Part of Fonds communal du Plantay Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1]. [1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal du Plantay
Actes de l’administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Actes de l'administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Administration de l’association Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Finances de l’association Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard Subseries Part of Fonds communal d'Attignat
Finances Add to clipboard Subseries Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal de Montceaux