Administration générale de la commune Add to clipboard 3D Subseries Part of Fonds communal de Dommartin
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Dommartin
Actes de l’administration municipale Add to clipboard 2D Subseries Part of Fonds communal de Journans
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal de Journans
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable Add to clipboard 1O Subseries Part of Fonds communal de Journans
Mesures d'exception et faits de guerre Add to clipboard 4H Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Protocole et distinctions honorifiques Add to clipboard 3K Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Édifices scolaires et d'enseignement Add to clipboard 4M Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation Add to clipboard 3Q Subseries Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale Add to clipboard 1Q Subseries Part of Fonds communal de Lent
Application des lois d'assistance et de prévoyance Add to clipboard 5Q Subseries Part of Fonds communal de Dommartin
Sciences, lettres et arts Add to clipboard 2R Subseries Part of Fonds communal de Dommartin Registre des prêts.
Rapports financiers avec diverses administrations Add to clipboard 3G Subseries Part of Fonds communal d'Illiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile Add to clipboard 3H Subseries Part of Fonds communal d'Illiat
Revenus patrimoniaux: comptes. Add to clipboard CC6-13 Subseries 1740-1789 Part of Fonds communal de Seyssel
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province (Taille, abonnement). Taxes et rentes perçues au profit de la ville. Droits de banalité. Add to clipboard CC14-17 Subseries 1761-1786 Part of Fonds communal de Seyssel