Papiers des seigneurs d'Anglefort.
- II1-11
- Sous-série
- 1510-1792
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
Hôpital de la ville de Seyssel (Seyssel, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Revenus patrimoniaux: comptes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Actes de l'administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Protocole et distinction honorifique
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Édifices scolaires et d’enseignement
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Actes de l’administration municipale
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon