Affichage de 282 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Dossier Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Église.
Église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
1973-1982
1973-1982
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1950-1982
1950-1982
1955-1982
1955-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Séance.
Séance.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Police économique, fêtes.
Police économique, fêtes.
1951-1982
1951-1982
Prud’homales.
Prud’homales.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
1841-1982
1841-1982
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Commune.
Commune.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Lotissements.
Lotissements.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Élections politiques.
Élections politiques.
Téléphone.
Téléphone.
Épizooties.
Épizooties.
1905-1981
1905-1981
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables établis sur la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
n°78 054 - 91 877
n°78 054 - 91 877
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Élections politiques.
Élections politiques.
Résultats 1 à 50 sur 282