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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
État de sections.
État de sections.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Sinistres.
Sinistres.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Vagabondage.
Vagabondage.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Dépenses et recettes, frais de justice, traitement du cantonnier.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Installations sportives.
Installations sportives.
Marie-école (château Vougy).
Marie-école (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
1807-1962
1807-1962
1960-1980
1960-1980
1976-1980
1976-1980
1978-1982
1978-1982
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Communaux cultivés. – Usurpation et détention illégale, amodiation, vente.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Places publiques.
Places publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Dégradations, réparations et empierrement des chemins.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Adduction en eau potable de Villebois et Bouis.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Extension du réseau de distribution d’eau potable.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Réparations sur le réseau d’eau potable.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°2.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal ordinaire n°8 de Villebois à Portes.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Société Guillet.
Société Guillet.
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